LES CERTIFICATS DE JAUGE, PAR NUMERO DE VOILE
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LEUR VALIDITE: SOMMAIRE ET EXPLICATIONS
La liste des certificats valides est établie par l'assemblage périodique des certificats émis dans les différents bassins de navigation par les délégués régionaux du HN.
Un même bateau, représenté par son numéro n'est géré que par un seul bassin, même s'il se déplace temporairement. Si son déplacement est de longue durée, sa gestion doit être prise en charge dans son nouveau bassin.
Les mises à jour sont faites en région
SOMMAIRE (cliquer sur une option) |
| (voir les codes régions et les dernières dates des mises à jour reçues) |
| Légende du tableau |
| Pourquoi établir des certificats |
| Pourquoi les certificats deviennent ils invalides |
| Comment revalider et auprès de qui |
| Demande de certificat voir dans l'onglet règles et formulaires sur ce site |
| Pour les nouveaux modèles et les prototypes, établir une demande de certificat ORC (voir onglet règles et formulaires) |